Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 5 mars 2026
Bienvenue sur la plateforme de Les applications SP inc. (ci-après désignée par « AppSP »). En accédant à nos applications et en les utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Veuillez les lire attentivement.
1. Objet des services
Les applications SP inc. fournit des outils numériques destinés au milieu scolaire (gestion d'horaires, suivis pédagogiques, communication). Nos services sont fournis « tels quels » et selon leur disponibilité.
2. Responsabilité de l'utilisateur (Usage du compte)
En tant qu'utilisateur, vous êtes seul responsable de :
- La confidentialité de vos identifiants de connexion.
- L'exactitude des données que vous saisissez dans les modules.
- Tout usage malveillant ou non autorisé de votre compte.
Les applications SP inc. ne peut être tenu responsable des conséquences résultant d'une erreur de saisie ou d'une négligence de la part de l'utilisateur (ex: laisser sa session ouverte sur un ordinateur public).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu (structure, code, graphismes, logos) de la plateforme AppSP est la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou distribution non autorisée est strictement interdite.
4. Limitation de responsabilité
Bien que nous fassions tout notre possible pour assurer la stabilité du service :
- Interruptions : Les applications SP inc. ne garantit pas que le service sera exempt d'interruptions temporaires pour maintenance ou mises à jour.
- Dommages indirects : Les applications SP inc. ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données ou pertes de temps résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les services.
5. Utilisation acceptable
L'utilisateur s'engage à ne pas tenter d'endommager, de pirater ou d'interférer avec le bon fonctionnement des serveurs d'AppSP. Toute utilisation abusive peut entraîner la suspension immédiate du compte.
6. Modification des conditions
Les applications SP inc. se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés de tout changement majeur via une note sur le site ou par courriel.
7. Lois applicables
Ces conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada.
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